Trousse fiscale

En ce qui concerne les informations fiscales liées à vos placements FBN, vos renseignements vous sont transmis en fonction de la préférence que vous avez choisie :

Papier : Vos feuillets fiscaux vous seront transmis par la poste

Électronique : Vos feuillets fiscaux seront déposés dans votre compte en ligne

Pour ceux d’entre vous qui ont choisi l’accès en ligne, tous vos documents y sont classés par année fiscale et seront conservés pendant une période de 7 ans. De plus, il est possible de les fusionner afin de les regrouper dans un seul fichier. Un format très pratique pour la transmission à votre comptable.

À la fin de ce courriel, vous retrouverez un court descriptif des principaux relevés fiscaux que vous êtes susceptible de recevoir. À noter qu’il s’agit d’un extrait de notre guide complet sur la fiscalité des investissements. Nous ne transmettons pas ce guide à tous automatiquement. Pour ceux d’entre vous qui souhaiteraient en recevoir une copie, n’hésitez pas à nous en faire la demande en répondant à ce courriel.

Nous avons déposé; dans la section « rapports internes » de votre compte en ligne, deux documents d’informations complémentaires aux feuillets fiscaux.

• Le rapport de biens étrangers est un outil qui facilite la collecte de données si vous devez remplir le formulaire T1135 « Bilan de vérification du revenu étranger » de l’ARC. Veuillez noter que le Rapport Biens étrangers n’est pas un formulaire prescrit par la Loi de l’impôt sur le revenu (ci-après « LIR »), il ne peut donc pas remplacer le formulaire T1135 exigé par l’ARC. De plus, notez qu’il contient des données obtenues à partir d'un certain nombre de sources que nous croyons fiables. Cependant, nous ne pouvons pas attester l'exactitude, la qualité ou l'intégralité de ces informations. Par conséquent, vous (ou votre expert) devez analyser le contenu et déterminer ce qui est pertinent pour remplir correctement le formulaire T1135.

Ce rapport existe seulement dans le cas ou vous détenez des actions étrangères, dans le cas contraire, il est normal de ne pas le retrouver dans vos documents. Pour ceux qui ne sont pas abonnés aux services en ligne, une copie de ce rapport vous sera transmise par la poste.

• Le rapport de gains et pertes. Ce dernier est un complément d’information au feuillet T5008. Plusieurs d’entres-vous appréciez sont format et sa facilité de compréhension. Contrairement au T5008, ce dernier n’est pas transmis aux autorités fiscales. En cas d’écart entre les valeurs des deux rapports, ce sont celles du formulaire T5008 qu’il faut utiliser.

Finalement, il est important de noter que certains feuillets fiscaux relatifs aux revenus de placement peuvent-être émis jusqu’au 31 mars. Afin de vous assurer de les avoir tous en main, nous recommandons d’attendre à cette date avant de les remettre à votre comptable. Au moment de les télécharger, ne pas oublier d’aller chercher les documents inclus dans la section "rapports internes".

Voilà, nous espérons que ça pourra vous aider à faciliter la cueillette de vos documents. Nous sommes disposés à vous aider en cas de besoin.

Cordialement,

Votre Groupe Conseil Bergeron Cosgrove.